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Mentions légales

 

En vigueur au 13/04/2021

 

 

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L’édition et la direction de la publication du site https://www.douceur-dantan.fr est assurée par THOMAS Alexy, domiciliée 54 rue de ronquerolles, dont le numéro de téléphone est 07.71.55.93.17, et l'adresse e-mail alexy.thomas@douceur-dantan.fr.

 

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://www.douceur-dantan.fr,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

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Rédigé sur http://legalplace.fr

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